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Le Responsable du Traitement des Données Personnelles au sens de l’article 4 du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) est le Conseil d'Administration de l'association LEYNHAC-MOTO-QUAD, représenté par son Président Pierre Lemoine, joignable directement par courriel électronique à l'adresse permanente : taimoormahab@gmail.com.
LEYNHAC-MOTO-QUAD collecte exclusivement des données d'utilité publique nécessaires à l'instruction administrative des dossiers d'admission et à la gestion technique de ses membres. Aucune donnée n'est revendue à des tiers ou exploitée à des fins commerciales. Les données collectées comprennent :
La base juridique de ces traitements de données réside dans l'exécution de la relation d'adhésion statutaire d'utilité publique, dans le respect des obligations légales de sécurité imposées par les fédérations sportives de tutelle, et dans l'intérêt légitime de l'association à préserver l'équilibre environnemental commun.
L'association s'impose des politiques strictes de limitation de la conservation de vos informations privées, adaptées à la nature de chaque relation administrative :
Les informations nominatives sont traitées dans la plus stricte transparence opérationnelle. Elles sont exclusivement destinées au secrétariat de l'association LEYNHAC-MOTO-QUAD et aux membres du Conseil d'Administration habilités à instruire les admissions.
En aucun cas ces informations ne font l'objet d'un transfert transfrontalier ou d'une communication à des serveurs tiers situés hors de l'Union Européenne. L'hébergement de notre portail documentaire s'effectue au sein d'infrastructures informatiques cloud souveraines conformes aux normes de sécurité physique et numérique ISO 27001 et à l'hébergement de confiance en 2026.
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Pour exercer l'un quelconque de ces droits d'utilité publique, il vous suffit d'adresser une demande signée, accompagnée d'un justificatif d'identité si nécessaire, au secrétariat de l'association à l'adresse de contact suivante : taimoormahab@gmail.com. LEYNHAC-MOTO-QUAD s'engage à répondre à toute demande légitime dans un délai maximal de trente (30) jours ouvrés.
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